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1. Présentation du site

GPM sprl est propriétaire du site www.brussels-express.eu.

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Le site est hébergé par OVH (www.ovh.com) dont le siège social est situé 2 rue Kellermann F-59100 Roubaix.

Création du site : Alain Fritsch – Création graphique

2. Conditions d’utilisation et services proposés

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3. Propriétés intellectuelles

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4. Limitation de responsabilité

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5. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.brussels-express.eu est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

6. Données personnelles

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